France
Nous accompagnons le marché franco-allemand de l’énergie depuis de nombreuses années et connaissons les particularités, les défis et les développements constants auxquels le secteur de l’énergie doit faire face de part et d’autre du Rhin. Nous assistons nos clients français/francophones sur le marché allemand ainsi que nos clients allemands en France dans toutes les questions relatives aux relations juridiques franco-allemandes. Pour ce faire, nous travaillons avec des avocats à la cour en France qui sont également spécialisés dans le secteur de l’énergie et avec lesquels nous avons développé une confiance et une pratique commune au cours de nombreuses années de coopération. Cette coopération repose également sur l’expertise comparable des cabinets d’avocats en matière de droit de l’énergie.
Nous avons de l’expérience dans le soutien juridique des financements de projets et des transactions franco-allemandes, ainsi que dans la création de sociétés et les relations contractuelles transfrontalières. BRAHMS NEBEL & Kollegen est également un membre actif du Bureau franco-allemand pour la transition énergétique (DFBEW). Nous donnons régulièrement des présentations lors d’événements organisés ou soutenus par le DFBEW.
Nos services de conseil //
- Accompagnement de transactions transfrontalières de parcs ou de portefeuilles éoliens ou solaires
- Accompagnement et conseil en matière de financement de projets énergétiques en Allemagne et en France
- Rédaction des contrats nécessaires pour le commerce transfrontalier d’énergie / Power Purchase Agreements (PPA)
- Coordination de questions relatives au droit de l’énergie en France et en Allemagne
- Accompagnement de la création de sociétés et mise en place de structures de sociétés en France et en Allemagne pour le développement de projets.
Nos clients //
- Développeurs de projets
- banques et investisseurs,
- grandes entreprises d’approvisionnement en énergie,
- exploitants d’installations ainsi que des entreprises du secteur privé.