Publications
Publications de nos avocats
Le droit de l'énergie est une matière interdisciplinaire qui se recoupe notamment avec le droit économique général, le droit des sociétés, le droit administratif, le droit de la construction, le droit des marchés publics et le droit fiscal de l'énergie.
-
![]( "04-978-3-7560-0335-8")
« Droit de l’énergie éolienne – Planifier. Conseiller. Faire respecter. » de Brahms & Post
Un changement d’époque
Les installations éoliennes terrestres sont un pilier essentiel du développement des énergies renouvelables en Allemagne. Les conditions juridiques sont compliquées et dispersées dans de nombreuses lois.Manuel sur le droit de l’énergie éolienne
Avec ce nouveau manuel, les problèmes juridiques pertinents dans la pratique sont traités en détail et à la pointe du progrès.Complet
En un seul volume, tout ce qu’il faut savoir sur la planification, la réalisation et l’exploitation des éoliennes :- Droit de l’énergie, droit de la construction, droit de l’environnement et de la protection de la nature, droit de la protection des monuments historiques et droit aérien
- Droit civil et droit des sociétés
- Aspects de financement et de garantie
- Droit des marchés publics, droit fiscal et droit de l’insolvabilité
Le nouveau manuel transversal aborde les questions litigieuses typiques liées à l’acquisition de terrains, aux autorisations, à la maintenance des installations, aux assurances, à la due diligence, à la promotion ou à la commercialisation. Les auteurs présentent des solutions équilibrées aux questions urgentes, intègrent des points de vue économiques et anticipent les situations problématiques.
A la pointe de l’actualité
La loi sur les énergies renouvelables (EEG) 2023 et la modification de la législation sur l’urbanisme sont entièrement prises en compte.Autor:
Manuel sur le droit de l'énergie éolienne
-
![]( "04-978-3-7560-0335-8")
« Droit de l’énergie éolienne – Planifier. Conseiller. Faire respecter. » de Brahms & Oberpichler
Un changement d’époque
Les installations éoliennes terrestres sont un pilier essentiel du développement des énergies renouvelables en Allemagne. Les conditions juridiques sont compliquées et dispersées dans de nombreuses lois.Manuel sur le droit de l’énergie éolienne
Avec ce nouveau manuel, les problèmes juridiques pertinents dans la pratique sont traités en détail et à la pointe du progrès.Complet
En un seul volume, tout ce qu’il faut savoir sur la planification, la réalisation et l’exploitation des éoliennes :- Droit de l’énergie, droit de la construction, droit de l’environnement et de la protection de la nature, droit de la protection des monuments historiques et droit aérien
- Droit civil et droit des sociétés
- Aspects de financement et de garantie
- Droit des marchés publics, droit fiscal et droit de l’insolvabilité
Le nouveau manuel transversal aborde les questions litigieuses typiques liées à l’acquisition de terrains, aux autorisations, à la maintenance des installations, aux assurances, à la due diligence, à la promotion ou à la commercialisation. Les auteurs présentent des solutions équilibrées aux questions urgentes, intègrent des points de vue économiques et anticipent les situations problématiques.
A la pointe de l’actualité
La loi sur les énergies renouvelables (EEG) 2023 et la modification de la législation sur l’urbanisme sont entièrement prises en compte.Autor:
Manuel sur le droit de l'énergie éolienne
-
![]( "getimage")
« § 16 Réseau de gaz, transport et stockage » de Sauer
Autor:
Pritzsche/Vacha (éd.), Energierecht, 2e éd. 2024
-
![]( "getimage")
« Droit de l’énergie Introduction et bases » de Sauer
Chapitre : § 17 – Réseau gazier, transport et stockage
Autor:
Pritzsche / Vacha Chapitre 17
-
![]( "getimage (4)")
« Manuel pratique des contrats de concession et des redevances de concession » par Sauer
« Attribution » de contrats qualifiés d’utilisation de la voie publique – Procédure de sélection/critères (III) – Critères de prix avantageux (chap. E, p. 329 à 361)
Autor:
Kermel/Geipel, Manuel sur l'attribution des concessions, 2e édition révisée 2023
-
![]( "53-978-3-8487-4482-4")
« La pensée innovante entre droit et marché » de Sauer
La pensée innovante entre droit et marché – Mélange pour Hans-Peter Schwintowski, Baden-Baden 2017:
L’intégration des installations de stockage d’électricité dans l’exploitation du réseau (p. 658-700)Autor:
Brömmelmeyer/Ebers/Sauer (éd.), Mélanges pour Hans-Peter Schwintowski, p. 658-700
