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Publications de nos avocats
Le droit de l'énergie est une matière interdisciplinaire qui se recoupe notamment avec le droit économique général, le droit des sociétés, le droit administratif, le droit de la construction, le droit des marchés publics et le droit fiscal de l'énergie.
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« Smart, vert & audacieux ? Les villes du futur » par Peresetskaya
De nos jours, il est presque acquis que chaque foyer (allemand) dispose d’une alimentation électrique stable, que l’on peut recharger rapidement son smartphone sur une prise de courant dans un café, dans le train ou à l’aéroport et que l’on a toujours à portée de main son ordinateur portable, que l’on peut utiliser partout et à tout moment à l’aide d’un chargeur compact si nécessaire.
Autor:
polis 02/2024, p. 50 et suivantes.
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« Installations agri-photovoltaïques : prescriptions juridiques pour la construction et l’exploitation dans la loi sur les énergies renouvelables et le code de la construction » de Schulze
Autor:
ree 2/2024, p. 88 et suiv.
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« Commentaire sur le droit de l’énergie » de Sauer
- § 70 à 77 de la loi sur les énergies renouvelables (109e PC 2022)
- § 54b EnWG (125e PC 2024)
- § 57b EnWG (125e PC 2024)
- § 118 al. 35 – 46, 46b, 46c EnWG (125e PC 2024)
- § 79 à 80a de la loi sur les énergies renouvelables (à paraître)
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Autor:
Theobald/Kühling (éd.), Droit de l'énergie
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« Manuel pratique des contrats de concession et des redevances de concession » par Sauer
« Attribution » de contrats qualifiés d’utilisation de la voie publique – Procédure de sélection/critères (III) – Critères de prix avantageux (chap. E, p. 329 à 361)
Autor:
Kermel/Geipel, Manuel sur l'attribution des concessions, 2e édition révisée 2023
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« Régulation du réseau et – droit général de l’énergie en Allemagne » de Sauer
Autor:
Cahier d'études de la Wilhelm Büchner Hochschule (2021)
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« Fondements de la politique énergétique de l’UE, droit européen de l’énergie et droit des cartels de l’énergie » de Sauer
Autor:
Cahier d'études de la Wilhelm Büchner Hochschule (2021)
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« EnWG commentaires » de Sauer
- § 20 EnWG
- § 20a EnWG
- § 24 EnWG
- § 25 EnWG
- Décret sur l’accès au réseau électrique
- Décret sur l’accès au réseau de gaz
Autor:
Elspas/Graßmann/Rasbach (éd.), Berliner Kommentar EnWG, Erich-Schmidt-Verlag, 1re éd. 2018 ainsi que 2e éd. 2023.
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« La pensée innovante entre droit et marché » de Sauer
La pensée innovante entre droit et marché – Mélange pour Hans-Peter Schwintowski, Baden-Baden 2017:
L’intégration des installations de stockage d’électricité dans l’exploitation du réseau (p. 658-700)Autor:
Brömmelmeyer/Ebers/Sauer (éd.), Mélanges pour Hans-Peter Schwintowski, p. 658-700
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« L’activité des entreprises communales sur les marchés concurrentiels – réserves économiques et restrictions juridiques » de Sauer
EWeRK e.V. (éd.), Hommage à Hans-Peter Schwintowski, Baden-Baden 2012
En collaboration avec Hans Heller et RA Tino Glass (p. 187-245)Autor:
EWeRK e.V. (éd.), Hommage à Hans-Peter Schwintowski, p. 187-245
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« La nouvelle loi sur la liberté d’information et les deux jugements du tribunal de grande instance de Francfort du 23 janvier 2008 et du 12 mars 2008 du point de vue des services municipaux » de Sauer
Autor:
EWeRK 2009, p. 20 et suivantes.
